Que voulez-vous faire ?

Contrat de sous traitance : vous découvrirez ci-dessous un modèle de contrat de sous-traitance en construction & BTP  :

 

Contrat de sous-traitance BTP 2019 

Entre d’une part le Donneur d’ordre :

La Société (nom de la Société)

(Forme juridique de la Société) au capital de (montant) euros

Sis à (Adresse de la société), RCS numéro (numéro RCS) à (Ville d’immatriculation)

Et d’autre part le sous-traitant :

La Société (nom de la Société)

(Forme juridique de la Société) au capital de (montant) euros

Sis à (Adresse de la société), RCS numéro (numéro RCS) à (Ville d’immatriculation)

 

Le contrat suivant a été signé sous seing privé le (date):

L’exécution du projet de (type de travaux) a été remise au Donneur d’ordre par la société (nom) désignée ci-après maître de l’ouvrage.

Le sous-traitant certifie avoir été informé des principales dispositions du contrat de base et les a acceptées. Il certifie également avoir les compétences et les ressources matérielles, financières et humaines indispensables à l’exécution des travaux qui lui seront demandés.

Les soussignés affirment également que :

– Leurs capacités et leurs possibilités d’action ne sont aucunement limitées par quelque obligation que ce soit et que leurs entreprises n’ont jamais fait l’objet de litiges ;

– La gestion de leurs ressources humaines respecte en tous points les réglementations et les conditions légales applicables à ce jour ;

ARTICLE 1 – Objet du contrat

Par ce contrat, le Donneur d’ordre délègue au sous-traitant une partie de l’ouvrage présenté ci-dessous, suivant les dispositions présentées ci-après.

ARTICLE 2 – Présentation de l’ouvrage à bâtir

  1. Présentation de l’ouvrage en entier

Les travaux qui font l’objet de ce contrat de sous-traitance seront effectués à (adresse), sur un terrain enregistré sous le numéro (numéro de cadastre) au cadastre de la commune de (ville), section (section du cadastre).

Le permis de construire du terrain, octroyé par M. (non du maire du lieu du projet) le (date de délivrance du permis), a été publié sous le numéro (numéro de publication du permis)et par arrêté du (date de l’arrêté).

Une copie du permis de construire est jointe à ce contrat.

  1. Portion sous-traitée de l’ouvrage (se référer à la note 1 à la fin de ce document).

Le sous-traitant s’engage à réaliser les travaux suivants conformément aux dispositions stipulées dans ce contrat :

1) Présentation en détail de la totalité des travaux,

2)  Plans,

3) Planning général des travaux.

Tout travail en plus ou remplacement de matériau, etc. tout changement sera obligatoirement convenu entre le Donneur d’ordre et le sous-traitant.

ARTICLE 3 – Concernant les délais

Le sous-traitant s’engage à débuter les ouvrages cités plus haut en (délais, en mois et jours) à partir de jour où ce contrat est signé. Il s’oblige à réaliser les travaux en (durée en mois et jours), après la date à laquelle ils ont commencé.

Le sous-traitant sera en droit de prolonger la durée du chantier si :

– Les retards sont dus au Donneur d’ordre,

– Les travaux ont dû être interrompus pour des raisons indépendantes de la volonté du sous-traitant.

Si les raisons des retards sont autres que celles citées précédemment, il payera une compensation de retard s’élevant à (taux d’intérêt de retard) % par jour de retard du prix contractuel.

ARTICLE 4 – Réception des travaux

La date de réception des travaux par le maître de l’ouvrage sera considérée comme date de réception des travaux par le sous-traitant.

Une copie du rapport de réception des travaux sera remis au sous-traitant par le Donneur d’ordre au plus tard (délai) jours après la mise en place du rapport précité.

ARTICLE 5 – Prix

  1. Le prix des prestations

Le prix convenu pour l’édification de la partie d’ouvrage définie ci-dessus, objet du présent contrat de sous-traitance, a été fixé d’un commun accord entre les parties à :

(montant HT) euros H.T, soit (montant  TTC) euros TTC, TVA comprise.

  1. Réévaluation des coûts

Le coût des prestations qui a été fixé sera réévalué suivant l’index national « bâtiment tous corps d’État ». On appliquera l’indice publié à la date du paiement.

  1. Procédures de paiement

Le sous-traitant remettra au Donneur d’ordre un rapport mensuel sur les travaux effectués chaque (jour du mois) du mois, et en (nombre) copies.

Le Donneur d’ordre réglera les travaux déjà réalisés après les avoir vérifiés et pris en considération les changements qui ont dû être effectués. Le paiement se fera le (date) de chaque mois par chèque libellé au nom du sous-traitant.

Le paiement des montants dus, émoluments et prix des travaux, au sous-traitant revient au  maître de l’ouvrage.

Les rapports du sous-traitant doivent être communiqués au maître de l’ouvrage au plus tard (délais) jours après que le Donneur d’ordre les ait reçus. Au cas où il ne les approuverait pas, il devra fournir au même moment une explication valable faute de quoi le compte-rendu est considéré comme approuvé.

On prélèvera 5% du montant total du paiement mensuel pour constituer une garantie ainsi que les compensations de retard et les autres dédommagements prévus par le contrat. Les sommes retenues seront remboursées au sous-traitant s’il a respecté tous ses engagements et qu’il n’est pas tenu de s’acquitter d’une quelconque pénalité.

Si le maître de l’ouvrage refuse de prendre en charge le paiement, le Donneur d’ordre s’en chargera. S’il y a décalage dans le paiement et que celui-ci est effectué en retard, le Donneur d’ordre sera tenu de payer une indemnité s’élevant à (taux d’intérêt de retard) % par mois des montants à régulariser.

ARTICLE 6 – Engagements du sous-traitant

  1. Réalisation des travaux

Le sous-traitant s’engage à réaliser tous les travaux dont il a la charge, en respectant toutes les dispositions prescrites par ce contrat et les impératifs de son métier. Il devra garantir l’intégrité des travaux déjà réalisés, et ce jusqu’à la livraison.

Toutes les dépenses liées aux ouvrages qui ont fait l’objet d’une sous-traitance lui reviennent.

Le sous-traitant est tenu d’assister à toutes les réunions concernant les travaux sous-traités, ou de s’y faire représenter.

  1. Obligation d’information

Le sous-traitant devra impérativement tenir le Donneur d’ordre au courant des problèmes auxquels il doit faire face dans son travail.

  1. Responsabilités

Le sous-traitant est soumis à une obligation de résultat. Il est délivré de cette obligation uniquement en cas d’événement indépendant de sa volonté ou d’erreur ou d’intervention du Donneur d’ordre.

Les préjudices causés à autrui par la réalisation des travaux cités dans ce contrat relèvent également de sa responsabilité.

Le sous-traitant est également tenu par ce contrat à la garantie de parfait achèvement telle que présentée dans l’article 1792-6 du Code civil.

  1. Les assurances

Le sous-traitant affirme qu’il a procédé à la souscription  d’une police d’assurance responsabilité civile à l’égard des tiers auprès de (compagnie d’assurances) : police d’assurance n° (numéro de la police d’assurance) en date du (date).

  1. Sous-traitance du sous-traitant

Sauf autorisation préalable du Donneur d’ordre et sans son approbation écrite, le sous-traitant n’est pas autorisé à sous-traiter une partie ou la totalité des travaux qui lui sont confiés par ce contrat.

ARTICLE 7 – Les obligations de l’entrepreneur

  1. Organisation des travaux

Le Donneur d’ordre procède à la conception et  la mise en place des dispositions générales concernant l’hygiène et la sécurité du chantier et du personnel qui s’occupe des tâches qui lui reviennent, en accordance avec les dispositions nécessaires aux travaux confiés au sous-traitant.

  1. Obligation d’information

Le Donneur d’ordre s’engage à tenir le sous-traitant au courant de tout contretemps relevant de sa responsabilité et qui pourrait entraîner un retard dans les travaux de ce dernier, ou nécessiter la mise en place de mesures spécifiques.

Il est tenu d’informer le maître de l’ouvrage des remarques et des desiderata du sous-traitant.

  1. Obligation de présentation

Immédiatement après la signature de ce contrat, le Donneur d’ordre s’oblige à faire valider le protocole de paiement de celui-ci par le sous-traitant et le maître de l’ouvrage, suivant les modalités suivantes.

  1. La garantie de paiement

La caution personnelle et solidaire de la banque agréée (nom de la banque) doit être fournie par le Donneur d’ordre au sous-traitant. Un exemplaire du procès-verbal de la caution sera joint à ce contrat.

ARTICLE 8 – Concernant la condition suspensive

Ce contrat est soumis à la condition suspensive d’agrément, une clause qui permet au Donneur d’ordre de suspendre le règlement des travaux réalisés par le maître de l’ouvrage.

Les parties concernées s’accordent sur la date limite de réalisation cette condition suspensive. Ce contrat sera considéré comme invalide si le maître de l’ouvrage refuse ou si le Donneur d’ordre le reçoit aucune réponse avant la date limite fixée.

ARTICLE 9 – Annulation du contrat

  1. Annulation

Ce contrat de sous-traitance est annulé automatiquement et sans compensation aucune aussi bien pour le Donneur d’ordre que pour le sous-traitant si :

– Le contrat principal est résilié pour des raisons indépendantes de la volonté du Donneur d’ordre. Le sous-traitant sera rémunéré pour les travaux qu’il aura réalisés, en fonction de la somme que le Donneur d’ordre aura reçue du maître de l’ouvrage ;

– L’une des parties concernées ne respecte pas ses obligations telles qu’elles ont été mentionnées dans ce contrat. Dans ce cas, le responsable ne saurait prétendre à une quelconque compensation ;

– Le Donneur d’ordre a commis l’erreur qui a entraîné l’annulation du contrat principal qui le lie au maître de l’ouvrage. Dans ce cas, le maître de l’ouvrage est tenu d’offrir une somme en dédommagement au sous-traitant, en compensation des pertes subies à cause de l’annulation.

  1. Conséquences de l’annulation

En cas d’annulation de ce contrat, le sous-traitant est tenu de retirer ses équipements et infrastructures du chantier au plus tard (délai) jours après avoir reçu l’avis d’évacuation.

Cependant, dans le cas où le Donneur d’ordre et le sous-traitant se mettent d’accord pour garder les équipements et les outils qui ont été utilisés sur le chantier sur place.

ARTICLE 10 – Attribution de compétence

Ce contrat est soumis au droit français.

Seul le tribunal de (ville) est compétent en ce qui concerne tous les litiges liés à la légalité, à l’interprétation ou à la réalisation de ce contrat.

ARTICLE 11 – Domiciliation des parties

Chacune des parties concernées par ce contrat, Donneur d’ordre, sous-traitant et maître de l’ouvrage, est domiciliée à leur siège social dont l’adresse est précisée en tête de ce contrat.

ARTICLE 12 – Frais d’établissement du contrat

Le (partie en charge des frais) est le responsable du règlement de tous les frais relatif à ce contrat.

Fait à [Ville], le [Date].

En [Nombre] exemplaires

Exemple de contrat de sous-traitance prêt à l’emploi : téléchargez gratuitement ce contrat de sous-traitance type au format word

Contrat-de-sous.traitance

NOUS RECHERCHONS DES PARTENAIRES LAVEURS DE VITRES EXPÉRIMENTÉS RÉGION LYONNAISE

Type: Demande de devis 
Localisation souhaitée: Rhône Alpes

Dans le cadre de notre développement national, nous recherchons des partenaires laveurs de vitres expérimentés, pour sous -traiter une partie de nos chantiers sur la région Lyonnaise.
Nous proposons un contrat de sous-traitance à 22 euros de l’heure.

Merci de nous contacter si vous pensez répondre à nos besoins.

Cordialement,


Vérifications : 
entreprise verifiee
Email : Vérifié
Téléphone FIX : Vérifié
SIREN : Vérifié 

Société certifiée Cotraitance

DIVERS TRAVAUX À RÉALISER EN CONTRAT DE SOUS-TRAITANCE

Type: Demande de devis 
Localisation souhaitée: Picardie

recherchons sous-traitant artisan proche d’Amien, pour divers travaux (rénovation intérieure complète, maçonnerie, placo, peinture) à réaliser en contrat de sous-traitance.

être impérativement de la région, en société, et non en auto-entreprise.
assurance décennale à fournir.
exigence sur les travaux que nous pourrons sous-traiter.
contactez-nous
offre urgente

RECHERCHES DES SOUS-TRAITANTS PLATRERIE + ISOLATION + MENUISERIE

Type: Demande de devis 
Localisation souhaitée: Ile de France

Recherche sous-traitants (équipé de tout le matériel nécessaire: escabeau, outillage électroportatif…) Je ne fournis aucun matériel. 
Ma responsabilité se limitera à l’approvisionnement DE LA MATIERE PREMIERE SUR CHANTIER. Le sous-traitant devra s’engager sur un planning de travaux signé, signé un contrat de sous-traitance. Me remettre : Attestation d’assurance décennale, attestation de vigilence URSSAF RECENTE, attestation de la caisse des congés payés, attestation de TVA.

Voici les lots et quantité approximative :

Faux plafond, Dalle 600x600 : 497m² + 220m²
Faux plafond, BA13 : 85m²
Cloison BA13 : 1434m²
Bloc porte (73,83 et 90 cm): 30 u au total
Fenêtre (chassis fixe. Largeur inf à 200cm, Hauteur: 70cm): 11 u au total

MERCI DE ME REMETTRE : 

PRIX DE POSE SEULE AU METRE CARRE (JOINT A BANDE INCLUS)
PRIX DE POSE SEULE A L’UNITE POUR FENETRE ET BLOC PORTE (comprenant la pose des poignées et autres).
TEMPS DE POSE PREVISIONNEL POUR 100m² de CLOISON, DALLE 600, FAUX PLAFOND BA13;
TEMPS DE POSE PREVISIONNEL POUR TOUTES LES PORTES A POSER (11u)

Je suis très rigoureux. C’est un chantier TRES IMPORTANT. 

CHANTIER A DEMARRER : Dans un moins.
Le chantier se trouve à Roissy en brie

Cordialement

RECHERCHE DE SOUS-TRAITANT ENTRETIEN D’ESPACES VERTS AIX EN PROVENCE

Type: Demande de devis 
Localisation souhaitée: Provence Alpes Côte d’azur

Entreprise d’espaces verts située dans la région RHÔNE ALPES recherche des partenaires (entreprise et/ou auto-entreprise) pouvant se charger de certains de nos chantiers, principalement de l’entretien d’espaces verts, dans la région RHÔNE ALPES et AIX EN PROVENCE. Nous avons une prestation qui démarre rapidement, et les autres chantiers sont programmés pour début 2017.
Le matériel et le véhicule ne sont pas fournis. Un contrat de sous-traitance pourra être envisagé sur le long terme..

Merci de nous contacter pour vous exposer les missions.

Cordialement,

INSTALLATION DE MATÉRIEL DE DÉSENFUMAGE OU D’AÉRATION NATURELLE

Type: Demande de devis 
Localisation souhaitée: Ile de France

Société de 200 salariés, spécialisée dans la conception, fabrication, installation d’éléments en matières plastiques pour la construction. 

Pour accompagner la croissance de notre activité, nous recherchons des partenaires sur les régions Nord Pas de Calais, Picardie, Normandie, Ile de France capables de réaliser certains de nos chantiers en contrat de sous-traitance, disposant de préférence d’une forte expérience dans l’installation de matériel de désenfumage ou d’aération naturelle:

  • lanterneau,
  • voutes,
  • écran de cantonnement,
  • asservissements pneumatiques ou électriques.

Nous proposons :

  • un travail en contrat de sous-traitance quelque soit la période de l’année
  • une rémunération au forfait par chantier
  • un paiement comptant après réception de vos travaux par nos soins
  • une organisation de chantier intégralement assurée et suivie par nos conducteurs de Travaux (nacelles, grues loués par nos équipes)
  • un encadrement technique permanent par nos conducteurs Travaux

Si vous désirez rejoindre nos équipes, nous vous remercions de nous contacter.

APPEL D’OFFRE SOUS-TRAITANCE PLOMBERIE

Type: Demande de devis 
Localisation souhaitée: Rhône Alpes

Notre société est une PME de 180 salariés, spécialisée dans le domaine du génie climatique.

Afin de satisfaire un contrat important en neuf et rénovation (chantier d’établissements EHPAD), nous proposons un appel d’offre de plomberie en sous-traitance.

Les entreprises de plomberie chauffage en contrat de sous-traitance devront répondre pour ces lots :

  • sous traitance plomberie (évacuation, pose de sanitaires, travaux de tuyauterie et robinetterie, maintenance et dépannage)
  • chauffage : installation, rénovation
  • ventilation et climatisation : remplacement de gaines de ventilation, rénovation de climatisation, désenfumage

Les chantiers sont répartis sur deux départements.  Possibilité de sous-traiter d’autres chantiers au niveau national.

Les éléments de décision :

  • références d’anciens chantiers et clients, qualité du travail
  • budget et calendrier proposé
  • le sous-traitant devra être à jour des assurances obligatoires et des cotisations sociales

L’appel d’offre de sous-traitance plomberie complet est disponible sur simple demande (fichier word).

Cordialement.

 

CONTRAT DE SOUS-TRAITANCE DANS LE SECTEUR DE MENUISERIE

Type: Demande de devis 
Localisation souhaitée: Rhône Alpes
Créée en 2001, notre société spécialisée dans le domaine travaux de menuiserie bois et PVC, recherche activement des sous traitants sachant poser les fermetures extérieurs:

  • portes de garage,
  • portail et motorisation,
  • porte d entrée,
  • volets roulants.

Secteur des chantiers : Haute Savoie, Ain, Pays de Gex, Genève.


Société certifiée Cotraitance

CHERCHE UN PRESTATAIRE POUR RÉALISER DES CHANTIERS EN SOUS TRAITANCE

Type: Demande de devis 
Localisation souhaitée: Nord Pas de Calais
Bonjour , je cherche un prestataire pour réaliser des chantiers de Menuiserie en contrat de sous-traitance dans le nord-pas-de-calais .
Prestations :

  • menuiserie pvc , bois , alu 
  • fenêtre de toit 
  • Bardage 
  • Chéneau , Gouttière
  • Toiture de véranda 
  • portail
  • rénovation intérieur 
  • petite maçonnerie
  • volet roulant et battant 

Précisions sur le dépositaire de la demande de devis :

  • Statut de l’entreprise : Société à responsabilité limitée
  • Siège social : Nord-Pas-de-Calais
  • Prise de contact possible : Téléphone ou mail

Société certifiée Cotraitance

CHANTIER ÉLECTRICITÉ GÉNÉRALE DANS MAINE-ET-LOIRE

Type: Demande de devis 
Localisation souhaitée: Pays de la Loire
Société Parisienne très sérieuse recherche un sous-traitant en ÉLECTRICITÉ GÉNÉRALE pour un chantier dans département du Maine-et-Loire en région Pays de la Loire

  • Chantiers : maison de retraite 
  • La mission peut durer jusqu’à 18 mois 
  • Courant fort et courant faible.
  • Début des travaux imminent 
  • Contrat de sous-traitance

    Pour plus d’informations, n’hésitez pas à nous contacter .

    RECHERCHE DES PRESTATAIRES POUR DES MISSIONS DE TRANSCRIPTIONS AUDIO

    Type: Demande de devis 
    Localisation souhaitée: France entière
    Mon entreprise recherche des prestataires, pour des missions en contrat de sous-traitance de transcriptions audio (CE, CCE, CHSCT, conseils municipaux, conférences…)

    Le niveau de transcription est exhaustif et en bon français.
    Merci de nous adresser vos offres, prix à la minute ou à l’heure.

    RECHERCHE UN SOUS-TRAITANT SPÉCIALISÉ DANS LE CÂBLAGE DE CARTES ÉLECTRONIQUES

    Type: Demande de devis 
    Localisation souhaitée: France entière
    Suite à une augmentation forte de notre volume de commande, notre société recherche un sous-traitant spécialisé dans le câblage de cartes électroniques de haute technologie. Le sous-traitant devra réaliser différents types de câbles, cordons, faisceaux et fabrications sur mesure : câbles coaxiaux, connecteurs, assemblages cuivre et fibre optique, etc.

    Contrat de sous-traitance à l’année. Commande à pourvoir dans un délai de 3 mois après examen des dossiers des candidats à l’appel d’offre.

    Société certifiée Cotraitance

    DEMANDE DE PRIX CHANTIER ITE SUR PARIS (SOUS-TRAITANCE D’ISOLATION THERMIQUE PAR L’EXTERIEUR)

    Type: Demande de devis 
    Localisation souhaitée: Ile de France
    Notre entreprise générale du Bâtiment recherche en urgence une entreprise en sous-traitance pour un chantier d’isolation thermique par l’extérieur (ITE).
    Ce chantier très conséquent est basé sur Paris. Demande urgente.
     
    Le système appliqué est un enduit ITE avec :

    • Finition grésée 
    • Fixation
    • isolants
    • couche de base
    • Armature
    • Finitions

    Nous souhaitons démarrer immédiatement le contrat de sous-traitance. Merci de nous contacter par courriel ou téléphone.

    CHERCHE SOUS TRAITANT MENUISIER CHARPENTIER COUVREUR

    Type: Demande de devis 
    Localisation souhaitée: Auvergne

    Dans le cadre du développement de notre entreprise de construction de maisons bois, nous recherchons :

    • un menuisier en contrat de sous-traitance
    • un charpentier couvreur en contrat de sous-traitance

    ​Les travaux à réaliser par l’entreprise : montage de petites à moyennes structures en ossature bois ou madriers. 

    Ces chantiers du département Puy de Dôme sont à pourvoir dès maintenant. Pour plus de renseignements, merci de nous contacter par téléphone. 
    Merci d’avance.

    Trouver le bon prestataire facilement et gratuitement.

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    Merci pour votre demande de devis. Vous allez recevoir par email un rappel des informations que vous avez transmises à Cotraitance.com. Un opérateur va bientôt signaler votre projet auprès des entreprises prestataires et fournisseurs inscrites sur Cotraitance.com Si une information importante nous semblait imprécise ou manquante, un téléopérateur vous contactera rapidement par téléphone ou email. Merci de lui faire un bon accueil. Vous pouvez publier une autre demande de devis pour un autre projet. Toute l'équipe Cotraitance.com vous remercie pour votre confiance.